Le brevet et son utilisation stratégique

Qu'est ce que le brevet? Pourquoi est il un outil majeur dans la stratégie d'entreprise aujourd'hui? Comment les entreprises utisent elles cette "arme" dans la "guerre économique" actuelle? Voici quelques pistes pour comprendre le brevet. 
Le brevet est né en Italie au XVe siècle, dans le but d'attirer les artistes et artisants et leurs savoirs faire. Il s'agissait d'attirer un artisant pour qu'il forme des apprentis en échange d'un monopole de douze années sur sa technique.
Cependant, c'est après la Revolution française et surtout durant la révolution industrielle que la législation va reconnaître le droit à la protection de la propriété intellectuelle et industrielle. 
En 1973 est créée l'Office Européen du Brevet.
Il s'agit aujourd'hui concrêtement de protèger les résultats de la recherche et d'inciter à l'effort dans ce domaine en accordant un monopole d'exploitation exclusif d'une technologie durant vingt ans maximum. En échange de quoi, l'inventeur ou l'entreprise qui a déposé le brevet est obligé de faire connaître sa découverte par publication auprès d'un organisme de dépôt de brevets.
Le brevet soutient donc l'innovation car il est évident qu'une entreprise hésitera à se lancer dans le dévéloppement coûteux  et long d'une technologie si elle risque à tout moment de voir ses inventions récupérées et utilisées par des concurrents.

DEFINITON :

Le brevet confère un droit exclusif sur un produit ou un procédé qui permet, en règle générale, de faire une chose d'une autre manière.
3 critères ont été retenus pour accorder le brevet :
1. la nouveauté
2. l'utilité
3. la non évidence

Il existe plusieurs familles de brevets parmis lesquelles :

Les brevets prioritaires
Les brevets d'amélioration liés au premiers

On compte plusieurs types de stratégies d'entreprise :

1. une "paix" des brevets avec une politique de coopération, d'échange de technologie et de licences croisées.
2. une politique de valorisation et d'exploitation des brevets par la session de licences d'utilisation
3. la défense de son monopole par tous els moyens

Quelques termes stratégiques :

Le faisceau de brevet.

les brevets sous marins (déposé le plus discrètement possible sous des appelations détournée pour ne pas attirer la convoitise des concurrents en attendant l'accord de l'organisme de depôt sur le brevet).
Faire valoir l'antériorité de découverte de technologie ou faire valoir la paternité sur l'invention par une action publique ou en produisant une preuve (exemple une thèse).

La barrière de brevet qui multiplie les brevet secondaires autour du brevet initial pour empêché toute innovation à partir de son brevet et pour étendre au maximum son champ d'application.

Le rideau de fumé qui consiste à faire des annonces ou a déposer des brevets mineurs dans un sens pour en fait préparer un brevet très important dans un domaine totalement différent sans attirer l'attention des concurrents.
Ainsi, le brevet apparait comme une arme majeure dans la guerre des entreprises à l'échelle nationale ou mondiale.


La suite très bientôt...